Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Jardin Mystique


📍 IDENTIFICATION DE L’ÉDITEUR

Raison sociale : Jardin Mystique
Statut juridique : Auto-entrepreneur
Dirigeant : Nicolas BRIAND

Adresse du siège social :
1 rue André Bruel
49480 Verrières-en-Anjou
France

SIRET : [À COMPLÉTER]
Numéro de TVA : Non assujetti – TVA non applicable, article 293 B du CGI

Email : contact@jardin-mystique.fr
Site web : www.jardin-mystique.fr


🌐 HÉBERGEMENT DU SITE

Hébergeur : OVH
Adresse :
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Téléphone : 1007
Site web : www.ovh.com


📝 ACTIVITÉ

Jardin Mystique exerce les activités suivantes :

  • Vente d’articles ésotériques (pendules, baguettes de sourcier et accessoires similaires)
  • Vente de formations PDF sur le bien-être et le développement personnel
  • Commerce électronique de produits de bien-être

👤 DIRECTEUR DE PUBLICATION

Directeur de publication : Nicolas BRIAND
Email : contact@jardin-mystique.fr


🎨 CONCEPTION ET RÉALISATION

Conception du site : Jardin Mystique
Développement : [À COMPLÉTER si prestataire externe]


🔒 PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Responsable du traitement

Nicolas BRIAND – Jardin Mystique
Email : contact@jardin-mystique.fr

Finalités du traitement

Les données personnelles collectées sur ce site sont utilisées pour :

  • La gestion des commandes et la livraison
  • Le service client et le suivi de la relation commerciale
  • L’envoi de newsletters (avec consentement)
  • La gestion des droits de rétractation et réclamations

Base légale

  • Exécution du contrat de vente
  • Consentement pour les newsletters
  • Respect des obligations légales

Durée de conservation

  • Données de commande : 3 ans après la dernière commande
  • Données de newsletter : jusqu’au désabonnement
  • Données comptables : 10 ans

Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :

  • Droit d’accès à vos données
  • Droit de rectification
  • Droit de suppression
  • Droit à la portabilité
  • Droit d’opposition
  • Droit à la limitation du traitement

Pour exercer vos droits : contact@jardin-mystique.fr

Délégué à la Protection des Données

Compte tenu de la taille de l’entreprise, aucun DPO n’a été désigné.


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⚖️ PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Droits d’auteur

L’ensemble des éléments de ce site (textes, images, logos, mise en page, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

Marques

Les marques et logos présents sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction non autorisée est constitutive de contrefaçon.

Contenus des formations

Les formations PDF vendues sur le site sont des œuvres originales protégées. Leur reproduction, distribution ou revente est strictement interdite.


🛡️ RESPONSABILITÉ

Contenu du site

Jardin Mystique s’efforce de maintenir les informations à jour et exactes. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.

Disponibilité du site

Jardin Mystique ne garantit pas l’accès continu au site et ne saurait être tenu responsable des interruptions de service.

Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. Jardin Mystique n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Utilisation des produits

Les produits ésotériques sont vendus à titre de support symbolique et ne garantissent aucun résultat spécifique. Jardin Mystique ne saurait être tenu responsable de l’utilisation qui en est faite.


📞 MÉDIATION DE LA CONSOMMATION

En cas de litige, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation :

Médiateur : [À COMPLÉTER – MEDICYS ou AME CONSO]
Site web : [À COMPLÉTER selon médiateur choisi]

Plateforme européenne de résolution des litiges :
https://ec.europa.eu/consumers/odr


🌍 DROIT APPLICABLE

Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

Juridiction compétente

En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.


📋 RÉGLEMENTATION APPLICABLE

Ce site respecte les dispositions :

  • De la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique
  • Du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)
  • Du Code de la consommation
  • Du Code civil
  • Du Code de commerce

📧 CONTACT

Pour toute question relative aux présentes mentions légales :

Email : contact@jardin-mystique.fr
Adresse postale :
Jardin Mystique
1 rue André Bruel
49480 Verrières-en-Anjou


Dernière mise à jour : 17/09/2025